Clause de non-responsabilité

GÉNÉRAL

Le présent avis de non-responsabilité a pour but de déterminer les conditions d'utilisation pour les visiteurs du site Sculpfun.com. Ce site appartient à Sculpfun. Le visiteur ne peut utiliser ce site et les informations qu'il contient que s'il respecte les conditions générales décrites ci-dessous. Sculpfun se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le visiteur reconnaît explicitement que les informations et données fournies sont et restent la propriété exclusive de Sculpfun. La passation de contrats de services ou la commande de biens n'entraînent pas le transfert ou l'attribution des droits de propriété intellectuelle décrits ci-après.

Il s'agit d'une publication protégée par le droit d'auteur : tous les textes, illustrations, images et autres éléments figurant sur le site Internet sont protégés par les lois sur le droit d'auteur en vigueur ainsi que par les lois relatives aux droits de propriété intellectuelle. Certains noms, signes ou logos figurant sur ce site Internet sont des marques commerciales ou des marques déposées.

La reproduction totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, du contenu du site Sculpfun.com, des marques déposées, des logos, des illustrations et des bases de données est strictement interdite. Le visiteur doit obtenir l'autorisation expresse et écrite du site Sculpfun s'il souhaite les reproduire ou les rendre publics.

UTILISATION DES BASES DE DONNÉES

Sculpfun peut autoriser le visiteur à passer des commandes par voie électronique ou à accéder à certaines banques de données qu'elle met à la disposition des visiteurs. Les données collectées doivent être utilisées de manière strictement confidentielle et ne seront pas divulguées à des tiers. Les données restent la propriété exclusive de Sculpfun. La passation de contrats de services ou la commande de biens n'entraînent pas de transfert ou d'attribution des fichiers de données utilisés.

PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DES INDIVIDUS

Le Sculpfun s'engage à ne pas transmettre ni divulguer les informations fournies par le visiteur ou par ses clients à des tiers ou au grand public. Toutes les informations sont traitées de manière strictement confidentielle et ne seront utilisées qu'à des fins de gestion interne.

Le visiteur peut demander à tout moment de consulter, de rectifier ou de supprimer ses données en nous contactant.

LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d’utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois locales.